MENTIONS LEGALES
1) Editeur du blog
Ce blog est hébergé par : Le guide Vert Michelin, MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN, Société en commandite par actions, au capital de 504 000 004 €, RCS Clermont Ferrand B 855 200 507, dont le siège social est place des Carmes Déchaux, Clermont Ferrand (63000), agissant tant en son nom qu’au nom et pour le compte de sociétés affiliées directement ou indirectement à la CGEM, représentée par Christian Delhaye en sa qualité de directeur, 46 avenue de Breteuil, Paris 07 , 01 45 66 12 34.
Le Directeur de la publication est : Christian Delhaye
La rédaction du blog est assurée par l'équipe éditoriale du Guide Vert.
2) Données à caractère personnel
Lorsque vous postez un commentaire sur ce blog, vous devez fournir votre nom (ou votre pseudo) ainsi que votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le blog ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. La collecte et le traitement des données personnelles réalisés à partir de ce blog ne sont pas destinés à alimenter une base de données clients ni à être utilisés à des fins de prospection.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-810 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au Directeur de la publication en écrivant à communauteguidevert@fr.michelin.com.
3) Données statistiques
Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site.
4) Propriété intellectuelle
Les contenus (notamment et non limitativement les informations, textes, graphiques, données, images, photos, visuels, vidéos et bande sonore, ainsi que la forme de tous ces éléments et du Site lui-même) sont protégés au titre du droit d’auteur et/ou autres droits de propriété intellectuelle. Les contenus sont la propriété exclusive de l’Editeur du site. Toute copie, reproduction, représentation, exploitation, adaptation, altération, modification, traduction, diffusion, intégrale ou partielle, des contenus, qu’ils appartiennent à Michelin ou à un tiers qui a concédé des droits à Michelin, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception des droits limitatifs qui vous sont concédés ci-dessous, et/ou de la copie privée réservée à l’usage exclusif du copiste. Les contenus présentés dans ce Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les contenus sont protégés par copyright © 1997-2010 Michelin. Les logos sont des marques déposées.
L’altération et la modification des contenus ou leur utilisation dans un autre but que celui autorisé constituent une infraction aux droits de propriété de Michelin ou des tiers.
Dans les limites ci-après, Michelin vous accorde le droit de télécharger et de diffuser les contenus (i) lorsque la fonctionnalité de téléchargement existe (ii) à des fins non commerciales (iii) de bonne foi et (iv) en conservant intactes les mentions de propriété ainsi que la date de mise en ligne qui figurent sur les contenus, si ces informations sont indiquées. Ce droit ne doit en aucun cas s’interpréter comme une licence notamment de marque ou de logo.
5) Commentaires de tiers
Responsabilité
« Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs et relèvent de leur responsabilité propre. »
Modération
« Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d'incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés. De la même façon, tout commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées et tout commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires) entraînera la suppression du commentaire concerné.
Le directeur de la publication se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle. »
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